Termes et conditions

Généralités

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Confidentialité

Vos informations personnelles seront traitées en toute confidentialité. En utilisant ce Site Web, vous acceptez ce traitement et garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes.

 

Interdictions

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Propriété intellectuelle, logiciels et contenu

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Conditions de vente

En commandant, vous effectuez une offre d’achat pour un produit soumis aux conditions ci-après. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité et la confirmation du prix de la commande.

Nous vous prions de noter que la livraison peut être sujette à des retards postaux ou à d’autres événements échappant à notre contrôle et dont nous ne pouvons être tenus responsables.

Afin de commander via www.peterpepper.ca, vous devez avoir 18 ans ou plus et posséder une carte de crédit ou de débit valide émise par une banque reconnue. Www.peterpepper.ca se réserve le droit de refuser toute commande. Si votre commande est acceptée, nous vous en informerons par courriel et nous confirmerons l’identité de la partie avec laquelle vous avez conclu un contrat. Ce sera généralement www.peterpepper.ca ou, dans certains cas, une tierce partie. Lorsqu’un contrat est conclu avec une tierce partie, www.peterpepper.ca n’agit pas comme agent ni comme principal. Le contrat est conclu entre vous-même et la tierce partie et sera soumis aux conditions générales de vente qui vous auront été fournies par celle-ci. En commandant, vous confirmez que toutes les informations que vous nous fournissez sont exactes, vous certifiez que vous êtes autorisé à utiliser la carte de crédit ou de débit utilisée afin de passer la commande et que vous disposez des fonds suffisants pour couvrir le prix des biens commandés. Le coût des produits ou services étrangers est sujet à fluctuations. Tous les prix annoncés sont susceptibles de telles variations.

(a) Notre contrat

Une fois que vous aurez passé une commande, vous recevrez un courriel confirmant la réception de celle-ci. Ce courriel est un accusé de réception et ne constitue pas une acceptation de votre commande. Un contrat entre nous ne sera conclu que lorsque nous vous enverrons une confirmation par courriel que les marchandises que vous avez commandées vous ont été expédiées. Seuls les produits énumérés dans le courriel de confirmation envoyé au moment de l’expédition seront inclus dans le contrat.

(b) Prix et disponibilité

Nous faisons de notre mieux pour que les renseignements, descriptions et prix soient exacts. Cependant, il est possible que des erreurs subsistent. Si le prix d’un article que vous avez commandé s’avère erroné, nous vous en informerons dès que possible et vous aurez la possibilité de confirmer votre commande en prenant en compte le prix correct ou de l’annuler. Si nous sommes dans l’impossibilité de vous contacter, nous annulerons la commande. Si la commande est annulée et que vous avez déjà payé pour les marchandises, vous recevrez un remboursement complet.

Les frais de livraison seront facturés en sus ; ces frais supplémentaires sont clairement affichés, le cas échéant, et inclus dans le « Coût Total ».

(c) Paiement

Dès la réception de votre commande, nous procéderons à une préautorisation sur votre carte de crédit ou de débit afin de vérifier que les fonds sont suffisants pour couvrir la transaction. Votre carte de crédit ou de débit sera débitée lorsque nous aurons confirmé la commande. Les sommes reçues en débitant votre carte seront traitées comme un dépôt contre la valeur des produits que vous souhaitez acheter. Une fois que les marchandises auront été expédiées et que nous vous aurons envoyé un courriel de confirmation, les sommes versées à titre de dépôt seront utilisées en contrepartie de la valeur des biens que vous avez achetés et qui sont énumérés dans le courriel de confirmation.

 

Clause de non-responsabilité

Le matériel affiché sur ce Site Web est fourni sans aucune garantie, condition ou garantie quant à son exactitude. Sauf disposition contraire, et dans les limites prescrites par la loi, www.peterpepper.ca et ses fournisseurs, fournisseurs de contenu et annonceurs excluent expressément toutes responsabilités pour tous dommages, y compris et sans limitation, tous dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou accessoires, ou dommages relatifs à une perte d’utilisation, de bénéfices, de données ou tout autre bien incorporel, dommage causé à la clientèle ou à la réputation, ou coût d’achat de produits ou services de substitution résultant de, ou liés à l’utilisation, à l’impossibilité d’utilisation, aux performances ou aux dysfonctionnements du Site Web ou des Sites Liés et des éléments postés dessus, indépendamment du fait que ces dommages pourraient être considérés comme prévisibles en vertu du contrat, de la responsabilité délictuelle, de la jurisprudence ou de tout autre corps de règle applicable. Cette disposition n’a aucune incidence sur la responsabilité de www.peterpepper.ca en cas de décès ou de blessures, résultant de sa négligence, ou de sa responsabilité en cas de fausse déclaration, déclaration trompeuse relative à une question essentielle, ou sur toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi.

 

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Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager www.peterpepper.ca, ses administrateurs, dirigeants, employés, consultants, agents et sociétés affiliées en cas de réclamation, de responsabilité, de dommages ou coûts supportés par une tierce partie (y compris, sans limitation, les frais juridiques) résultant de votre utilisation du Site Web ou de la violation de votre part des Conditions d’utilisation.

 

Modification

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Nullité

Si une partie quelconque des Conditions d’utilisation venait à être inapplicable (y compris toute disposition relative à l’exonération de responsabilité), l’applicabilité du reste des Conditions d’utilisation n’en serait pas affectée, et les autres clauses resteraient en vigueur. Autant que possible, dans le cas où une clause/sous clause ou une partie de clause/sous clause peut être séparée du reste de la clause afin de rendre la partie restante valable, la clause doit être interprétée en conséquence. Dans le cas contraire, vous acceptez que la clause en question soit rectifiée et interprétée de telle manière qu’elle se rapproche du sens original de la clause, conformément à la loi.

 

Réclamations

Nous disposons d’une procédure de traitement des réclamations qui est utilisée afin de résoudre les litiges lorsqu’ils surviennent. Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires, positifs ou négatifs en communiquant avec nous.

 

Renonciation

Si vous ne respectez pas les présentes Conditions d’utilisation et si aucune mesure n’est prise à votre égard, nous conservons toujours notre droit d’utiliser nos droits et droits d’agir dans toute autre situation de non-respect de ces Conditions de votre part.

 

Intégralité du contrat

Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord conclu entre les parties et remplacent tous les accords précédents et actuels conclus entre www.peterpepper.ca et vous. Toute renonciation à une disposition des Conditions d’utilisation ne sera en vigueur qu’après signature écrite d’un représentant de www.peterpepper.ca.

  • À Propos

    Peter Pepper inc. est une entreprise locale, irrévérencieuse et rebelle, qui ne se prend pas au sérieux, sauf lorsqu’il s’agit de sauces piquantes. À la recherche des meilleurs produits fabriqués ailleurs, elle se spécialise dans l’importation et la distribution de sauces piquantes de grande renommée, de sauces barbecue et d’autres condiments afin de proposer ces trésors au marché d’ici.

    Devant l’engouement et la recherche grandissante de la population à utiliser des sauces avec de vrais piments, Peter Pepper inc. s’est donné le mandat d’offrir des marques qui ont fait leurs preuves ailleurs.

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